Mentions legales

1. Editeur du site

Le site codexine.fr est edite par l'entreprise Aerix, operant sous le regime de la micro-entreprise.

2. Immatriculation et informations administratives

• SIREN : 990 237 927
• SIRET : 990 237 927 00019
• Numero de TVA : FR38990237927
• RCS : Immatriculee au Registre du Commerce et des Societes d'Auxerre
• Date de creation : 01/09/2025

3. Hebergement du site

Le site est heberge via l'infrastructure de GitHub, notamment ses services d'hebergement web et de diffusion de contenus statiques.

Hebergeur : GitHub, Inc.
Adresse : 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, United States
Site web : https://github.com/

Certaines pages, ressources, fichiers HTML, scripts ou contenus techniques peuvent egalement etre servis, stockes ou distribues au travers des outils associes a GitHub selon l'architecture technique du site.

4. Acces au site

L'editeur s'efforce d'assurer un acces normal au site, sans garantie d'absence d'interruption, d'erreur, de ralentissement, de bug ou d'indisponibilite. Le site peut etre suspendu, limite, mis a jour ou modifie sans preavis pour des raisons techniques, editoriales, commerciales, de maintenance ou de securite.

5. Propriete intellectuelle et protection de l'ecosysteme CODEXINE

Tous les elements de l'ecosysteme CODEXINE sont proteges au titre du droit de la propriete intellectuelle, du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des producteurs de bases de donnees, et plus generalement de toute protection legale applicable.

Cela inclut notamment, sans que cette liste soit limitative :

• le nom CODEXINE, l'identite visuelle, les logos, slogans, visuels, maquettes, interfaces, chartes graphiques et elements de marque ;
• les pages du site, les structures HTML/CSS/JS, les animations, les tunnels, les systemes de vente, les scripts, les automatisations et les parcours utilisateurs que tu as crees ;
• les videos gratuites, les formations, les bonus, les documents, les textes, les titres, les plans, les methodes, les frameworks, les appels, les presentations, les supports d'aide et les contenus communautaires ;
• plus largement tout actif, concept, contenu, systeme ou support diffuse sous l'ecosysteme CODEXINE by Oscar.

Toute reproduction, imitation, adaptation, extraction, republication, telechargement massif, diffusion, revente, mise a disposition, partage a des tiers, exploitation commerciale ou reutilisation partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, sans autorisation ecrite prealable, est strictement interdite.

L'editeur se reserve le droit d'engager toute action utile en cas d'atteinte a ses droits, y compris en cas de copie de page, reprise de design, reuse de tunnel, aspiration de contenu, diffusion non autorisee de videos, extraction de methodes, duplication de scripts ou appropriation d'elements de l'univers CODEXINE.

6. Donnees, contact et signalement

Pour toute question, reclamation, demande d'information, notification juridique ou signalement d'un contenu, l'utilisateur peut contacter l'editeur a l'adresse suivante : oscaradressepro@gmail.com.

Les traitements de donnees personnelles sont detailles dans la Politique de confidentialite.

7. Responsabilite

L'editeur ne pourra etre tenu responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'utilisation du site, de l'impossibilite d'y acceder, d'une mauvaise utilisation par l'utilisateur, d'une panne de service tiers, d'une erreur de manipulation, d'un probleme reseau, d'un malware, ou de toute situation exterieure a son controle raisonnable.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites tiers. L'editeur n'exerce pas de controle permanent sur ces ressources externes et ne saurait etre responsable de leur contenu, de leur disponibilite ou de leur politique propre.

9. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais, sous reserve des dispositions d'ordre public applicables au profit du consommateur le cas echeant.